Les conditions ci-dessous sont valables exclusivement pour les relations commerciales actuelles & futures concernant la société K Fé T et nos clients.
Nous nous réservons à tout moment un droit de modification des conditions générales de vente que nous ferons apparaître sur notre site.
La commande
En cas d'indisponibilité d'un produit, une phrase le mentionne à côté. A savoir que les photos des différents produits ne sont pas toujours contractuelles. Si le produit désiré est malgré notre vigilance temporairement indisponible à la suite de votre commande (rupture de stock, etc...), nous vous en ferons part par email et vous demanderons de modifier ou annuler votre commande. Si un produit est indisponible définitivement à la suite de votre commande (épuisement du stock, etc...), nous vous ferons part par email de l'annulation immédiate de votre commande et vous rembourserons les sommes éventuellement réglées relatives aux produits manquants.
Par le paiement, vous confirmez votre commande et acceptez ces conditions générales de vente, consultables sur notre site, et reconnaissez en avoir pris connaissance, annulant de ce fait toute application de vos conditions générales d'achat. Nos transactions auront comme preuve cette confirmation et l'échange enregistré de nos données.
Les tarifs
Selon les taux en accord avec la fiscalité française, les prix sont affichés en euros & toutes taxes comprises, sans les frais de port. Nous nous réservons le droit à tout moment d'actualiser nos prix. En cas de modification du tarif, nous appliquons le prix en vigueur indiqué lors de votre commande.
Le règlement de la commande
Le paiement se fait à la commande. Nous acceptons le paiement par carte bancaire et par chèque (pour cela nous envoyer une commande à notre adresse email après avoir relevé sur le site les produits désirés, la commande ne sera expédiée qu'après réception du règlement). Le paiement en ligne par carte bancaire est sécurisé par le système Paypal. Les informations transmises sont sécurisées.
Votre commande ne sera traitée et expédiée qu'après acceptation du paiement.
Les frais de livraison
Pour la France métropolitaine, une participation forfaitaire aux frais de port de 6 € est appliquée pour les achats de moins de 30 €, au-delà un cadeau vous est offert.
Pour toute autre destination, une participation supplémentaire est appliquée.
DOM-TOM : mêmes frais de port que pour la France métropolitaine, sans cadeau au-delà de 30€.
Etats-Unis : 50 US Dollars de participation aux frais de port.
Canada : 57 Dollars Canadiens de participation aux frais de port.
Grande-Bretagne : 15 Livres de participation aux frais de port.
Japon : 7500 Yens de participation aux frais de port.
La livraison
L'envoi de la commande se fait à l'adresse indiquée lors du règlement de la commande. Les risques liés au transport sont à votre charge le jour où les produits quittent nos locaux. Les colis concernant la France métropolitaine sont expédiés via La Poste en Colissimo sous 48h (délai national selon engagement de La Poste), après réception de votre paiement, traitement de votre commande et envoi par nos services. Il vous est possible de suivre l'envoi de votre colis par internet sur le site www.Laposte.fr/colissimo avec le numéro qui vous sera donné par email après expédition de la commande.
Retours
Tous les produits que nous envoyons sont garants en bon état et en qualité.
Nous déclinons toute responsabilité du fait d'un dommage intervenant lors du transport ou de la livraison.
Vous disposez d'un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la réception de la marchandise, les frais de réexpédition étant à votre charge.
Si, durant le transport, un article était brisé, il est demandé une photo numérique à envoyer à notre adresse email pour la réexpédition d'un article en remplacement.
La propriété des biens
Les biens envoyés sont la propriété de K Fé T jusqu'au règlement total de la commande et après que vos obligations aient été remplies.
Les biens deviennent votre propriété à l'envoi des produits.
La garantie des vices cachés
Dans le cas où un vice caché apparaîtrait sur un des produits que nous vous avons livré, nous choisirons soit de le remplacer, soit de l'éliminer. Dans le cas où ne voulons pas éliminer ce vice ou le remplacer, ou si nous ne pouvons pas le faire à cause d'éléments indépendants de notre volonté, vous aurez la possibilité soit de nous retourner le bien vicié pour remboursement, soit de nous demander une réduction sur le prix de vente.
Les produits proposés sur notre site sont conformes à la législation française en vigueur.
Nos services mettent tout en oeuvre pour apporter le meilleur service au client. Mais nous ne pouvons être mis en cause en cas de manquement à nos obligations stipulées dans notre contrat du fait d'un cas forfuit ou de force majeure, et ce sans limitation (catastrophes, grêves, incendies, inondation, défaillance, panne de matériel, moyens de transport ou de communication, fait de vos agissements...)
Nous ne pourrons être tenus responsables à cause d'un retard, d'une rupture de stock ou de modification de la présentation des produits (photos, textes & illustrations non contractuels).
La protection des données personnelles
Vos données personnelles enregistrées lors de nos échanges sont protégées. En acceptant ces conditions générales de vente, vous prenez connaissance de notre engagement de confidentialité et acceptez la collecte et l'utilisation de ces informations.
Le droit applicable et la juridiction compétente
Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français. Tous les litiges intervenant dans la relation commerciale entre vous & nous sont soumis à la compétence exclusive des juridictions françaises.
La déclaration à la CNIL
Le site www.cafes-thes.com et le traitement de ses informations sont déclarés à la CNIL, sous le numéro 1184323 v 0.
Vous disposez d'un droit de modification des données se rapportant à vous. Vous pouvez exercer ce droit soit en nous écrivant à l'adresse email ci-dessous, soit en nous écrivant par courrier à l'adresse ci-dessous.
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